FAQ Droits d'auteur

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Revenu Créateur

Le Revenu Créateur est le revenu total issu de la vente de vos publications. Il inclut " Droits d'auteur" et "Autres Revenus"

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:15:13 | Retour en haut de la page

Que sont les royalties ?

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:15:10 | Retour en haut de la page

Autres Revenus

Si votre livre n'a pas un ISBN Lulu, vos royalties ne sont pas des royalties mais simplement appelés "Autres revenus", qui représentent l'argent que vous récoltez sur chaque vente d'une œuvre publiée. Les "Autres Revenus" ne sont pas sujets à des taxes ni communiqués aux impôts.

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:14:54 | Retour en haut de la page

Quelle est la différence entre Royalties et Revenus Créateur ?

Les Royalties sont appelées ainsi quand un livre qui a un ISBN Lulu est vendu. Les revenus Créateur comprennent les Royalties et autres revenus qui sont dûs quand les livres ou autres matériels publiés sont vendus et qu'ils n'avaient pas d'ISBN Lulu. Seules les Royalties sont sujettes à retenues et sont reportées à l'IRS.

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:15:08 | Retour en haut de la page

Taxes sur les Royalties

Tous les revenus créateurs qui rencontrent la définition vraie et légale des royalties sont sujets à retenue.

Si vous êtes une entité Domestique des États-Unis:

  • Remplissez et soumettez un formulaire W-9 que nous gardons dans nos fichiers. Un formulaire W-9 correctement complété contient votre numéro de Sécurité Sociale (SSN), votre Individual Taxpayer Identification Number (ITIN), ou votre Federal Employer Identification Number (FEIN).
  • Avec un formulaire W-9 valide dans nos fichiers, votre taux de retenue est de 0%. Si nous n'avons pas de formulaire W-9dans nos fichiers, votre retenue est basée sur le taux de retenue par défaut pour les entités Domestiques des États-Unis comme fixé par le Service Interne des Revenus des Etats-Unis; actuellement, ce taux est de 28%.
  • Merci de voir Qu'est-ce qu'une une entité Domestique des États-Unis ? pour plus d'informations.

Si vous êtes une entité étrangère:

  • La retenue est abolie quand votre produit publié est livré, que ce soit physiquement ou électroniquement, en-dehors des États-Unis.
  • Quand votre produit publié est délivré, physiquement ou électroniquement, aux États-Unis, les royalties gagnées sur ces ventes sont sujettes aux retenues américaines.
  • Les entités étrangères devraient soumettre un formulaire W-8BEN qui reste dans les fichiers de Lulu. Un formulaire correctement rempli nous fournit votre Individual Taxpayer Identification Number (ITIN) assigné par l' Internal Revenue Service des États-Unis, et vous assigne aussi un pays bénéficiaire.
  • Avec un formulaire W-8BEN valide dans nos fichiers, votre taux de retenue est le pourcentage défini dans le traité de taxes entre les États-Unis et votre Pays Bénéficiaire au sens des royalties. Ces taux varient par pays.
  • Sans formulaire W-8BEN valide dans nos fichiers, votre taux de retenue est le taux de retenue par défaut pour les entités étrangères comme fixé par l' Internal Revenue Service des États-Unis. Actuellement, ce taux est de30%.
  • Merci de voir Qu'est-ce qu'une entié étrangère? pour plus d'informations.

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:15:08 | Retour en haut de la page

Retenues sur le revenu créateur

Seuls les revenus créateur qui rencontrent la définition vraie et légale des Royalties sont sujettes à retenue. Pour plus d'informations, merci de voir Que sont les Royalties?

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:15:10 | Retour en haut de la page

Pourquoi certains de mes livres sont taxés et d'autres non ?

Seuls les livres dotés d'ISBN Lulu sont soumis aux taxes. Si votre ISBN vous appartient, vos gains sont classés "Autres revenus", et non "Royalties" et ne sont pas soumis aux taxes fiscales .

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:15:10 | Retour en haut de la page

Qu'est-ce qu'une entité domestique US ?

Une entité domestique US est un individu, une compagnie ou une organisation qui réside habituellement (mais pas forcément exclusivement) aux Etats - Unis et doit payer des impôts au Gouvernement des Etats - Unis.

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:15:10 | Retour en haut de la page

Entité étrangère

Une entité étrangère est une personne, compagnie ou organisation qui réside habituellement (mais pas toujours) en-dehors des États-Unis et paie ses impôts à la base à un autre gouvernement que celui des États-Unis.

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:15:10 | Retour en haut de la page

Taxes sur les royalties pour les entités étrangères

Avec un formulaire W-8BEN valide dans votre dossier chez Lulu, votre taux de retenue est fixé au pourcentage défini dans le traité d'imposition conclu entre les Etats-Unis et votre Pays Bénéficiaire au chapitre royalties. ces taux varient selon les pays. Sans formulaire W-8BEN form dans votre dossier, votre taux de retenue est fixé au taux de retenue par défaut pour les Entités Etrangères comme déterminé par le Service des Revenus Internationaux des Etats-Unis. En ce moment, ce taux est de 30%.

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:15:10 | Retour en haut de la page

Accords internationaux sur les taxes

Si vous avez un dossier W-8EN chez Lulu avec un numéro dit "International Tax Identification Number" (ITIN) ou un "Employment Identification Number" (EIN) vous pouvez alors demander à bénéficier des accords internationaux sur les taxes. Pour voir si votre pays a un accord de taxes avec les États-Unis , voir le site des Impôts aux États-Unis à www.irs.gov

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:15:10 | Retour en haut de la page

Comment revevoir un formulaire W-9 ou W8-EN ?

w-9_w8-en_on_file

En approuvant votre contrat de licence de distribution vous acceptez de soumettre un formulaire W-9 rempli ou un W-8BEN . Vous pouvez aussi les trouver sur le site de l'IRS. Les informations du formulaire fiscal soumis devront correspondre aux informations du bénéficiaire que vous avez entrées sous Changer les Informations de Paiement. Vous pouvez aussi les trouver sur le Site Internet de l'IRS. Si vous avez des questions sur la soumission de votre formaulaire , vous pouvez nous envoyer un e-mail.

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:15:03 | Retour en haut de la page

Quand les droits d’auteurs sont-ils reversés?

Les Revenus Créateur, ou royalties, sont calculés à partir des paiements réellement reçus par Lulu pour la vente de votre œuvre. Cela veut dire que vos droits d’auteurs pourront se voir réajustés en cas de remboursements ou en cas de commande frauduleuse pour laquelle Lulu n’aurait reçu aucun paiement. Lulu fera de son mieux pour vous reverser les royalties en utilisant les informations que vous aurez fournies lors de votre inscription. Si vous modifiez vos informations de paiement, cela pourrait retarder le reversement des revenus Créateurs. Vous trouverez des informations complémentaires sur les conditions de reversement dans nos Conditions d'utilisation.

Note: La période En Cours de votre page Mon Lulu, Mes Revenus montre les revenus en suspens (pas encore payés).

L’option PayPal

Si vous sélectionnez Paypal comme choix de paiement (En sélectionnant l'option Paypal et en complétant le champ e-mail associé dans votre pageChanger les informations de Paiement) et votre montant cumulé de Revenus Créateur de 5 $ ou plus, and toutes vos informations de taxes (le cas échéant) étant complètes, vous recevrez vos revenus créateur chaque mois.

Les Paiements mensuels sur paypal sont faits avant la fin du mois suivant. par exemple: les paiements de Janvier sont faits vers la fin Février, les paiements des ventes de Février sont faits pour la fin Mars, etc.

Les paiements de Revenus Créateur non effectués sont reporté à la période suivante. Le minimum de 5 $ doit être atteint pour les ventes de la période. Par exemple, vos Revenus Créateur pour les ventes jusqu'au 30 avril doivent totaliser $5 ou plus pour recevoir un paiement en Mai.

Les Paiements Paypal peuvent être faits dans les monnaies suivantes: Euros, Livres Sterling, dollars US.

Option Chèque papier

Si vous sélectionnez les chèques papier comme méthode de paiement (en laissant le champ e-mail Paypal vide dans Changer les informations de Paiement) et que vous avez accumulé des Revenus Créateur de 20$ ou moins, and toutes vos informations d'adresse et de taxes complétées (le cas échéant) vous recevrez vos Revenus Créateur chaque trimestre.

les paiements par Chèque papier sont en dollars et ne sont pas disponibles dans les autres monnaies

les Chèques de Revenus Créateur sont émis dans les 45 jours suivant la fin du trimestre, en particulier:

  • Pour le 15 février(pour les ventes d'Octobre, Novembre, et décembre)
  • Pour le 15 Mai (pour les ventes de Janvier, février et mars)
  • Pour le 15 Août(pour les ventes d'Avril, Mai et Juin)
  • Pour le 15 Novembre (pour les ventes de Juillet , Août et septembre)

Le minimum de 20$ doit être atteint pour les ventes de cette période de revenus créateur. par exemple, vos Revenus Créateur pour les ventes jusqu'au 31 mars doivent totaliser 20$ ou plus pour recevoir un paiement avant le 15 Mai.

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:14:55 | Retour en haut de la page

Pourquoi ne me payez-vous pas immédiatement les royalties ?

Les revenus Créateur sont basés sur des paiements réellement reçus par Lulu pour vos œuvres. Cela signifie que vos Revenus Créateur peuvent varier en fonction de remboursements ou de commandes frauduleuses dont Lulu n'a pas reçu le paiement.

Lulu doit allouer un temps raisonnable pendant lequel les remboursements et annulations de paiement par cartes puissent être effectués.

Pour la distribution et les autres chaînes de vente au détail, Lulu n'est en général pas payé par le distributeur traditionnel avant 160 jours. Nous ne considérons pas que 160 jours soient un temps d'attente raisonnable pour nos auteurs, c'est pourquoi Lulu anticipe fréquemment ces paiements — en payant les revenus Créateur avant même que nous ne soyons nous-mêmes payés. Nous pouvons faire cela uniquement avec une chaîne de détaillants sécurisée ou le risque et le capital requis seraient prohibitifs pour que nous puissions continuer ainsi.

Lulu fera tout son possible pour vous payer en utilisant les informations de contact en sa possession et selon le schéma de paiement de Quand les Revenus Créateur sont -ils payés ? Si vous faites des changements dans vos informations de paiement, cela peut allonger le délai de paiement de vos Revenus Créateur.

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:14:55 | Retour en haut de la page

Comment les droits d’auteur sont-ils reversés?

Nous payons les Revenus Créateur soit par chèque soit directement via un compte Paypal, comme défini dans l' Adresse de paiement.

Selon le type de compte que vous avez chez PayPal, PayPal peut déduire des frais pour le débours de vos RevenusCréateur. Ces frais sont déterminés par PayPal — Lulu n'a pas de contrôle sur ce point.

La section Paiements des Coditions d'utilisation dit quand et comment les Revenus Créateur. Pour tous les détails, voir les conditions de paiement dans le Conditions d'utilisation.

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:14:56 | Retour en haut de la page

Répartition des droits entre plusieurs auteurs

La division des revenus Créateur n'est pas possible pour le moment dans notre base de données générale de clients. Nous travaillons sur une fonctionnalité permettant de diviser automatiquement les revenus Créateur entre les multiples créateurs de l'un de nos produits courants.

Nous développons un petit programme-test avec les compagnies qui ont manifesté un intérêt pour ce sujet.Nous espérons étendre le programme dans un futur proche. Si vous désirez être ajouté à notre liste d'attente pour ce programme, merci de remplir un Formulaire de demande d'aide avec une explication de votre situation et en montrant en quoi la répartition des Revenus Créateur vous aiderait. Si nous sentons que notre système conviendrait à vos besoins, nous vous tiendrons au courant de l'évolution du programme. Si vous participez à notre programme beta et que vous avez besoin d'aide pour la répartition des Revenus Créateur,suivez ces instructions.

  1. Allez à votre Liste de Projetsdans votre onglet Mon Lulu. Cliquez sur l'icone Réviser à côté du projet dont vous souhaiteriez répartir les Revenus Créateur.
  2. Dans la page Détails du Projet, cliquez sur l'icone Réviser dans le champ Répartir les Revenus créateur.
  3. La section Répartir les Revenus Créateur va afficher une liste d'auteurs dans votre liste de contacts. Entrez le montant que vous voulez distribuer à des contacts divers.
  4. Cliquez sur le bouton >Sauvegarder<. La répartition de vos Revenus Créateur sera appliquée aux ventes futures de ce projet .

Après avoir fixé le partage des Revenus Créateur pour un projet, les revenus Créateur gagnés par chaque bénéficiaire apparaissent dans le partage des Revenus Créateur. Suivez ces étapes pour trouver ces informations.

  1. Allez à votre onglet Mon Lulu et cliquez sur la sectionMes revenus.
  2. En haut du résumé des gains, cliquez sur le lien partage des Revenus Créateur pour voir cette information.

Dernière mise à jour : 2008-09-30 07:14:56 | Retour en haut de la page

Différence entre prix de détail et prix Lulu

Quand vous publiez votre livre à vendre uniquement sur la place du marché Lulu, vous fixez un Prix Lulu. Souvenez-vous :

Prix Lulu = Coût de Production + Revenus Créateur + Commission Lulu

Pour les livres:

Coût de Production = Matières Premières/Coûts de base + Coût d'impression

Le montant Matières Première/coût de base est actuellement de 4,53 $. le coût d'impression est le nombre de pages multiplié par : soit 0,02 par page pour un contenu noir et blanc soit 0,15 par page pour les contenus en couleur.

Note: Si vous achetez un Service de Distribution Publié par Lulu ou Publié par Vous pour votre livre, nous fixons le prix du livre suivant la formule du Prix au Détail. Le Prix au Détail est la somme totale qu'un client paie pour votre livre via une chaîne de distribution. Quand votre livre est listé dans Books In Print, le prix au Détail l'accompagne. Votre Prix de Place du marché Lulu doit correspondre au prix de Détail.

Pour plus d'informations, merci de voir Quelles sont les différences entre le Prix lulu, le prix au détail, et le prix de gros ?