LE TRAMWAY A LA FRANÇAISE ELEMENTS JURIDIQUES

Depuis le milieu des années 1980, le tramway a fait son retour dans le paysage des transports urbains. Dans les grandes villes, dans un premier temps - ainsi Nantes, Grenoble, Strasbourg. A la faveur du tournant du Grenelle de l'Environnement, le tramway a étendu son influence, pour gagner aujourd'hui l'ensemble des métropoles, la quasi-totalité des communautés urbaines et un grand nombre de grandes agglomérations. Avec Besançon, Aubagne et prochainement Avignon, le tramway s'est - timidement il est vrai - installé dans les villes moyennes. Il convient donc de revoir la réglementation technique et normative qui a, hélas, échappé au choc de simplification voulu par le président de la République. Il y a pourtant beaucoup à faire en ce domaine pour débroussailler l'épais maquis réglementaire dans lequel évoluent les AOM, qu'il s'agisse de la nécessaire modification du décret STPG ou encore de la révision de la loi MOP.