VOCABULAIRE DES COLLECTIVITES LOCALES

ABATTOIRS - Les abattoirs, publics ou privés doivent être inscrits sur le plan national d'abattoirs. - Les règles concernant les aspects financiers des uns et des autres ainsi que les règles d'hygiène ont beaucoup évolué dans le cadre de décisions communautaires. - La traçabilité des produits est devenue nécessaire. - Les abattages rituels ne peuvent être effectués que dans des abattoirs agréés et suivant les règles ad hoc. ABREUVOIRS PUBLIC - Les abreuvoirs publics lieu où l'on mène boire les animaux domestiques, notamment les chevaux, ont longtemps répondu à une nécessité en milieu rural. Ces équipements communaux ont fait l'objet d'une réglementation particulière éclairée par une jurisprudence ancienne de divers tribunaux.