Le code des procédures pénales de Dieu sur les entités humaines femelles et mâles de sexe de Naissance

Le code des procédures pénales de Dieu sur les entités humaines femelles et mâles de sexe de Naissance est une expression de deux codes des procédures pénales Divin qui sont d’un part appliqué sur terre dans le tracé des routes et d’autre part au ciel sur les émissions du système solaire. L'entité humaine se déplace en individuelle mais les émissions du système solaire sanctionnent en collectif en fonction des critères des effectifs qui sont propres à chaque astre. C'est aussi le lieu comprendre l’absence de Pluton du système solaire. il agit sans délai et ne ressort aucun contexte spécifique de délai de temps calendaire. Le code de procédure des émissions du système solaire ou la sanction collective = les Dispositions préliminaires des émissions du système solaire ou les sanctions collectives sur: - l'exercice de l'action publique et de l'instruction ; -les autorités chargées de l'action publique et de l'instruction ; -les enquêtes ; -les juridictions d'instruction ; -le dossier électronique et - la Justice. Le code de procédure pénale de Dieu doit se comprendre en trois dimensions : 1 - les quatre missions qui sont de la spécificité de Dieu : Mission 1 = sécurité civile ; Mission 2 = protection civile ; Mission 3 = Le droit international humanitaire (DIH) et Mission 4 = La notion de modification coercitive du peuplement (MCP)) 2 - les 10 sanctions qui sont de la spécificité des émissions du système solaire ; 3 - les 156 titres du code de la procédure pénale qui ressortent du code de la procédure pénale français en date du mercredi 16 mars 2022. La spécificité des 156 titres est les différentes classes de routes que l'entité humaine empruntent pendant le séjour de sa vie physique de son vivant sur terre. En fonction du jour et des heures de L’annuaire des marées par rapport au port de Douala au Cameroun, il y a 156 classes des conceptions dans le principe des effectifs de toutes les entités cosmiques qui sont de 666 990 266 201 qui constituent à cet effet, les 156 titres du code des procédures pénales de Dieu sur les entités humaines femelles et mâles de sexe de Naissance : 1- intervalle de temps de la Fécondation Garçon :26 titres du code des procédures pénales de Dieu ; 2 - intervalle de temps de la Fécondation Mixte (fille ou garçon) :28 titres du code des procédures pénales de Dieu ; 3 - intervalle de temps de la Fécondation Fille : 102 titres du code des procédures pénales de Dieu.