Politique de protection de la vie privée de Lulu

Lulu Press, Inc. 700 Park Offices Drive Suite 250 Research Triangle, NC 27709

Bienvenue chez Lulu Press, Inc. ("Lulu", "nous" et ses dérivés). Lulu met à disposition une plateforme SaaS multi-composants et fournit les Services qui y sont associés (la plateforme, les outils et ressources logiciels, les services et le Site professionnels, ci-après collectivement dénommés les "Services") facilitant la production à la demande et la réalisation de produits tels que des livres, des calendriers et d'autres marchandises de marque et/ou personnalisées qui incluent du contenu fourni par l'utilisateur. Nous sommes engagés à protéger votre vie privée lorsque vous utilisez les Services, et la présente Politique de la vie privée (la "Politique") décrit comment nous collectons et utilisons les informations sur les individus liés aux Services. Tels qu'ils sont utilisés dans la présente, "vous" et "utilisateur" sont employés de manière interchangeable et font référence à quiconque visite notre Site ou utilise nos Services. En visitant le site ou en utilisant les Services, vous acceptez les pratiques décrites dans la présente Politique. 

Si vous avez des questions ou des commentaires quant à la présente Politique de confidentialité, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected].

Modifié le : 26 septembre 2024

1. Types de données et généralités

  • "Données personnelles"

    renvoie aux données qui permettent à quelqu'un de vous identifier ou de vous contacter (par exemple, vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique) ainsi qu'à toute information non publique qui vous concerne et pouvant être associée à n'importe quelle donnée permettant d'identifier des individus.

  • "Données anonymes"

    renvoie aux données qui ne sont pas associées à vos données personnelles. Les Données anonymes ne permettent pas, à elles seules, d'identifier des individus. Nous collectons des Données personnelles et des Données anonymes selon les modalités décrites ci-dessous. 

  • Nous collectons et utilisons tant les données personnelles que les données anonymes sur les utilisateurs pour (i) fournir, mesurer et améliorer les Services, (ii) communiquer avec vous sur votre compte (tel que défini ci-après) ou vos transactions, (iii) vous envoyer des informations sur les changements des Services ou de nos politiques, (iv) vous envoyer des offres et des promotions, (v) personnaliser le contenu qui vous est adressé dans les Services, (vi) détecter, enquêter sur et prévenir les activités susceptibles d'enfreindre nos politiques ou la loi applicable, et (vii) pour toute autre fin décrite dans la présente Politique.

2. Comment nous obtenons des informations

  • Les informations que vous nous fournissez

    Vous n'êtes pas tenu de fournir des Données personnelles pour utiliser ce site. Cependant, vous pourriez avoir à fournir certaines informations personnelles pour utiliser certains Services, par exemple lorsque vous créez un compte utilisateur (un "Compte"). Lorsque vous créez un compte, ou que vous le mettez à jour, vous devez fournir des données personnelles qui nous permettent de vous contacter et de vous livrer les éléments ayant été achetés par le biais de services professionnels de paiement, mais aussi lorsque vous passez une commande, nous collectons les informations financières telles que vos coordonnées bancaires et/ou le numéro de votre carte bancaire qui nous permettent, à nous ou à nos prestataires de services tiers, de traiter le paiement ("Informations financières"), informations nous sommes susceptibles de conserver et d'utiliser de la manière décrite dans la présente Politique. En outre, nous sommes susceptibles de collecter les informations suivantes en lien avec les Services et le Site :  

    • Si vous nous indiquez où vous vous trouvez (par ex. en autorisant votre appareil mobile à nous envoyer votre position), nous sommes susceptibles de conserver et d'utiliser ces informations pour vous fournir des informations en nous appuyant sur l'endroit où vous vous trouvez. Cette fonction peut être désactivée dans les réglages relatifs à la localisation de votre appareil.

    • Après avoir créé un compte, notre Site vous permet d'enregistrer des préférences quant à l'affichage du contenu, à votre position géographique et aux paramètres de recherche sécurisés. Comme cela est décrit plus en détails dans nos Conditions générales d’utilisation, nous sommes susceptibles d'associer ces choix à votre identité, à votre navigateur de recherche ou à votre appareil mobile.

    • Nous conservons des informations en votre nom, notamment les contenus soumis par le biais des Services en lien avec une commande, la création de contenus ou la distribution de contenus.

    • Si vous nous adressez des commentaires ou si vous nous contactez par email, nous collecterons vos nom et adresse électronique, ainsi que tout autre contenu inclus dans votre email, afin de pouvoir vous répondre.

    • Si nous proposons la possibilité de publier des messages sur le Site (par ex. sur un forum), les informations incluses dans votre publication seront conservées sur nos serveurs et d'autres utilisateurs pourront les voir.

    • Nous collectons également d'autres types de Données personnelles que vous êtes susceptible de nous fournir volontairement dans le cadre de l'assistance proposée pour utiliser nos Services, par exemple votre système d'exploitation et sa version ainsi que le type d’appareil mobile et d'ordinateur que vous utilisez.

    • Si vous participez à un sondage, à un test ou à un concours sur notre Site, nous sommes susceptibles de vous demander votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone (pour vous signaler si vous avez gagné ou non). Nous sommes également susceptibles de vous demander vos nom et prénom et parfois même votre adresse postale pour vérifier votre identité ou pour vous envoyer vos récompenses. Les sondages et les concours se font sur la base du volontariat, aussi nous vous conseillons de lire le règlement de chaque concours auquel vous participez.

    • Nous sommes également susceptibles de collecter des Données personnelles à d'autres moments, lorsque vous utilisez notre Site ou nos Services, où il est signalé que des Données personnelles sont collectées.

    • Nous utilisons des cookies pour garder une trace des articles que vous avez mis dans votre panier d'achat, y compris lorsque vous avez abandonné votre panier, et ces informations sont utilisées pour déterminer quand envoyer des messages de rappel de panier par SMS aux résidents des États-Unis.

  • Informations collectées technologiquement

    Nous utilisons des technologies en ligne et mobiles pour réaliser et améliorer les Services, et dans certains cas, ces technologies nous fournissent des informations supplémentaires à votre sujet :  

    • Informations collectées par nos serveurs.

      Pour que notre Site et nos Services vous soient plus utiles, nos serveurs (lesquels peuvent être hébergés par un prestataire de services tiers) collectent des informations émanant de vous, notamment votre type de navigateur, votre système d'exploitation, votre adresse de Protocole Internet (IP) (à savoir un numéro automatiquement attribué à votre ordinateur lorsque vous utilisez Internet, lequel peut varier d'une session à l'autre), votre nom de domaine, et/ou la date/l'empreinte de votre visite. 

    • Fichiers Logs.

      Comme cela est le cas pour la majorité des sites Internet, nous collectons automatiquement certaines informations et les conservons dans des fichiers logs. Ces informations incluent les adresses IP, le type de navigateur, le fournisseur de services Internet ("FSI"), les pages de références/sortie, le système d'exploitation, la date/l'empreinte de la visite ainsi que les données de parcours. Nous utilisons ces informations pour analyser les tendances, gérer les Services, suivre l'activité des utilisateurs autour du Site, collecter des informations démographiques sur notre base d'utilisateurs en général, ainsi que pour mieux adapter nos Services aux besoins de nos utilisateurs. Par exemple, certaines informations sont susceptibles d'être collectées pour que, lors de votre visite suivante sur notre Site ou nos Services, ceux-ci vous reconnaissent et que ces informations puissent être utilisées pour vous fournir des informations plus adaptées à ce qui vous intéresse. Sauf indication contraire dans la présente Politique, nous n'associons pas ces données collectées automatiquement aux Données personnelles. 

    • Cookies.

      Les "Cookies" sont de petites informations qu'un site envoie au disque dur de votre ordinateur lorsque vous visitez un site. Nous sommes susceptibles d'utiliser tant des Cookies de session (qui expirent dès que vous fermez votre navigateur Internet) et les Cookies permanents (qui restent sur votre ordinateur jusqu'à ce que vous les effaciez) pour vous fournir une expérience des Services plus personnelle et plus interactive. 

    • Objets locaux partagés flash.

      Lorsque nous publions des vidéos, des tiers peuvent avoir recours à des objets locaux partagés, connus sous le nom de "Flash Cookies", pour enregistrer vos préférences en termes de contrôle du volume ou pour personnaliser certaines caractéristiques vidéos. Les Cookies Flash sont différents des Cookies de votre navigateur en raison du nombre et du type de données, mais aussi en raison de la manière avec laquelle les données sont stockées. Les outils de gestion des Cookies fournis par votre navigateur ne retireront pas les Cookies Flash. 

    • Comment nous répondons aux Signalements Do Not Track.

      Les utilisateurs peuvent utiliser l'outil de paramétrage de la confidentialité Lulu pour personnaliser la quantité de données qu'ils autoriseront Lulu à collecter lorsque les utilisateurs accèdent au(x) Site(s) ou aux Services Lulu.

    • Services d'analyse.

      D'autres sociétés sont susceptibles de déterminer leurs propres cookies ou d'utiliser des outils similaires lorsque vous visitez notre Site ou que vous utilisez nos Services. Cela inclut les services d'analyse des tiers que vous engageons pour aider à analyser la manière avec laquelle les utilisateurs utilisent les Services. Nous sommes susceptibles de recevoir des rapports basés sur l'utilisation que ces tiers font de ces outils à partir de données individuelles ou agrégées. Nous utilisons les informations que nous obtenons par les Services d'analyse uniquement pour améliorer notre Site et nos Services. Les informations générées par les Cookies et les autres outils technologiques concernant l'utilisation que vous faites de notre Site et de nos Services (les "Informations d'analyse") sont transmises aux Services d'analyse, lesquels utilisent les Informations d'analyse pour réaliser des rapports sur l'activité des utilisateurs. Les Services d'analyse sont également susceptibles de transférer des informations à des tiers lorsqu'ils y sont tenus par la loi, ou lorsque ces tiers traitent ces Informations d'analyse à leurs propres fins. Chaque capacité que les Services d'analyse ont d'utiliser et de partager les Informations d'analyse est limitée par les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité des dits Services d'analyse. En utilisant notre Site et nos Services, vous acceptez que les données vous concernant soient traitées par les Services d'analyse de la manière et dans le but exposés ci-dessus. Pour connaître la liste exhaustive des Services d'analyse, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected].

  • Informations collectées par des tiers

    Nous sommes susceptibles de recevoir des Données personnelles et/ou anonymes à votre sujet de la part de sociétés qui fournissent nos services par le biais de sites co-marqués ou au label privé, ou bien de la part de sociétés qui proposent leurs produits et/ou leurs services sur notre Site. Afin d'améliorer nos Services, nous sommes susceptibles d'ajouter ces informations à celles que nous avons déjà collectées auprès de vous, de la manière décrite dans la présente Politique

3. Utilisation et divulgation des Données personnelles

  • Dispositions générales

    Les données personnelles que vous nous soumettez sont typiquement utilisées soit pour fournir nos Services, répondre à des demandes faites par vous ou vos clients, soit pour nous aider à mieux vous servir, vous et vos clients. Nous utilisons vos Données personnelles des différentes manières suivantes :  

    • faciliter la création de votre compte et le sécuriser ;

    • vous identifier comme un utilisateur dans notre système ; 

    • fournir un Site et des Services mieux administrés ; 

    • vous fournir les Services que vous demandez ; 

    • améliorer la qualité de votre expérience lorsque vous interagissez avec notre Site et nos Services ; 

    • vous envoyer un email de bienvenue pour vérifier la propriété de l'adresse électronique ayant été fournie lors de la création de votre compte ; 

    • vous envoyer des notifications administratives par email, telles que informations relatives à la sécurité, à l'assistance et à la maintenance, ainsi que des confirmations de commande et d'expédition ; 

    • envoyer des lettres d'information, des sondages, des offres, et d'autres matériels publicitaires liés à nos Services.

  • Témoignages et commentaires des utilisateurs ; Forums

    • Nous recevons fréquemment des témoignages et des commentaires de la part d'utilisateurs ayant eu une bonne expérience avec nos Services. Nous publions occasionnellement leur contenu. Lorsque nous le faisons, nous sommes susceptibles d'identifier nos utilisateurs par leur nom et prénom, mais aussi d'indiquer leur ville de résidence, mais nous demandons toujours le consentement de l'utilisateur avant de publier ces informations avec le témoignage. Nous sommes susceptibles de publier les commentaires d'un utilisateur avec son prénom et l'initiale de son nom, ou le nom d'un compte qui ne permet pas d'identifier le nom de l'utilisateur, sans avoir obtenu préalablement son consentement. Lorsque vous émettez des commentaires concernant les Services, vous consentez à ce que nous les utilisions et les identifions, de la manière décrite dans la présente section. 

    • Si vous faites des commentaires sur un blog ou un forum associé à notre Site, vous devriez savoir que toutes les Données personnelles que vous soumettez peuvent être lues, ou utilisées par d'autres utilisateurs de ces forums, et qu'elles pourraient être utilisées pour vous envoyer des messages indésirables. Même si par la suite vous effacez ces informations, il est possible qu'elles aient été enregistrées par d'autres utilisateurs sur leurs ordinateurs et le fait d'effacer votre publication n'aura aucun effet sur ces autres copies des informations concernées. Nous ne sommes pas responsables des Données personnelles que vous choisissez de soumettre sur ces blogs et forums.

  • Création de Données anonymes

    • Nous sommes susceptibles de créer des archives de Données anonymes à partir des Données personnelles en excluant les informations qui permettraient de vous identifier. Nous utilisons ces Données anonymes pour analyser les demandes et les modèles d'utilisation, de sorte à pouvoir améliorer les Services et la navigation sur le Site. Nous sommes susceptibles d'utiliser des Données anonymes ainsi que des informations agrégées et dé-identifiables dans n'importe quel but, mais aussi de divulguer des Données anonymes à des tiers à notre seule discrétion.

  • Divulgation des Données personnelles

    • Prestataires de services tiers.

      Nous sommes susceptibles de partager vos Données personnelles avec des prestataires de services tiers pour : vous fournir les Services que nous vous proposons sur notre site ; pour réaliser des tests de garantie de la qualité ; pour faciliter la création de comptes ; pour fournir une assistance technique ; pour effectuer des mesures publicitaires et du reciblage; et/ou pour fournir d'autres services à Lulu. Il est demandé à ces prestataires de services tiers de ne pas utiliser vos Données personnelles à des fins autres que la prestation de services demandée par Lulu. 

    • Sociétés associées.

      Nous sommes susceptibles de partager tout ou partie de vos Données personnelles avec notre société mère, nos filiales, coentreprises, et autres sociétés placées sous une autorité commune ("Sociétés associées"), le cas échéant nous demanderons à nos sociétés associées d'honorer la présente Politique de confidentialité. Restructuration d'entreprise. Nous sommes susceptibles de partager tout ou partie de vos Données personnelles en lien avec ou pendant les négociations pour des transactions liées à une fusion, un financement, une acquisition ou une dissolution, ou en cas de procédure impliquant la vente, le transfert, le désinvestissement ou la divulgation de tout ou partie de notre activité ou de nos actifs. En cas d'insolvabilité, de banqueroute ou de mise sous séquestre, les Données personnelles sont susceptibles d'être transférées comme actif commercial. Si une autre société acquiert notre entreprise, notre activité ou nos actifs, cette société détiendra les Données personnelles que nous aurons collectées et assumera les droits et obligations relatifs à vos Données personnelles, de la manière décrite dans la présente Politique. 

    • Autres divulgations. Indépendamment des choix que vous faites concernant vos Données personnelles (comme décrit ci-dessous), nous sommes susceptibles de divulguer vos Données personnelles si nous croyons, de bonne foi, que cette divulgation est nécessaire (i) dans le cadre d'une enquête judiciaire ; (ii) pour respecter les lois applicables ou pour répondre à des assignations ou des mandats remis à la Société ; (iii) pour protéger ou défendre les droits ou les biens de la Société ou des utilisateurs du Site ou des Services ; et/ou (iv) pour enquêter sur ou aider à prévenir toute infraction ou infraction potentielle de la loi, de la présente Politique de confidentialité, ou de nos  Protection de la vie privée.

    • Ce qui précède exclut les données et le consentement de l'expéditeur de la messagerie texte ; ces informations ne seront pas partagées avec des tiers.

4. Protection de votre contenu

Lulu est conçu de façon à vous permettre de contrôler qui peut accéder à votre Contenu et à toute information associée enregistrée sur votre compte Lulu. Nous cherchons à ne pas rendre votre contenu accessible au public, hormis en cas d'action explicite de votre part, ou si indiqué autrement dans la présente Politique de confidentialité (y compris dans la Section 3 de la présente Politique de Confidentialité).

Pour fournir des produits de qualité, les employés et les prestataires de services tiers de Lulu chargés de votre commande ou d'assurer le Service Client doivent avoir accès à votre Contenu.

5. Mise à jour de vos Informations personnelles

Lulu s'emploiera à tenir vos Informations personnelles à jour dès que vous nous les communiquez. Lulu vous offre la possibilité de mettre à jour les informations de votre compte et de modifier votre mot de passe à tout moment. Vous pouvez réaliser ces modifications en visitant la page de votre Profil sur le Site ou en contactant notre Service Client à la rubrique "Assistance" sur notre Site. Si l'une de vos Informations personnelles doit être modifiée, ou si vous identifiez une erreur sur notre fiche, vous pouvez nous contacter directement et nous mettrons à jour vos données.

6. Sites tiers

Notre Site et nos Services sont susceptibles de contenir des liens vers des sites tiers. Les liens vers des sites ou des emplacements tiers sont proposés pour vous servir et ne signifient pas que nous approuvons ces tiers ou leurs produits, leurs contenus ou leurs sites Internet. En cliquant sur un lien vers un autre site, vous quitterez notre Site et nos Services puis vous vous dirigerez vers un autre Site. Une autre entité est alors susceptible de collecter des Données personnelles auprès de vous ou à votre sujet. Nous n'avons aucun contrôle, nous n'examinons pas et nous ne pouvons être tenus pour responsable de ces sites Internet extérieurs, de leurs contenus ou de leurs pratiques. La présente Politique ne s'applique pas à ces sites extérieurs. Nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité de tous les sites que vous visitez.

7. Vos choix concernant les informations

Vous avez plusieurs choix concernant l'utilisation des informations dans le cadre de nos Services :  

  • Communications par email.  Nous sommes susceptibles de vous adresser périodiquement des lettres d'information et des emails pour promouvoir notre Site ou nos Services. Lorsque vous recevez des lettres d'information ou des communications promotionnelles de notre part, vous pouvez indiquer une préférence pour arrêter de recevoir d'autres communications de notre part et vous aurez la possibilité de vous "désinscrire" en suivant les instructions fournies dans l'email que vous recevrez ou en mettant à jour vos préférences sur les pages de votre Profil sur le(s) Site(s). Malgré vos préférences concernant l'envoi d'emails, nous sommes susceptibles de vous envoyer des messages dans le cadre de nos services, notamment des notifications de mise à jour de nos  Protection de la vie privée ou de la présente Politique, ceci par le biais de l'adresse électronique associée à votre compte. 

  • Cookies.  Si à tout moment vous décidez que vous ne souhaitez plus accepter de Cookies de notre Service, vous pouvez en informer votre navigateur, en modifiant ses paramètres, pour arrêter d'accepter les Cookies ou pour que votre autorisation vous soit demandée pour chaque Cookie émanant des sites Internet que vous visitez. Consultez les informations techniques de votre navigateur. Si vous n'acceptez pas les Cookies, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser toutes les portions des Services ou toutes les fonctionnalités de ceux-ci. Si vous avez des questions concernant la manière de désactiver ou de modifier les Cookies, veuillez nous les adresser à [email protected].

  • Modifier ou effacer vos données personnelles.  Tous les utilisateurs peuvent consulter, mettre à jour, corriger ou effacer leur données personnelles sur leur Compte en allant sur la page "Mon Compte" au sein des Services. Si vous effacez complètement toutes vos données personnelles, votre compte est alors susceptible d'être désactivé. Nous ferons un effort commercialement raisonnable pour honorer votre demande. Nous sommes susceptibles de conserver une copie de vos archives comme le prévoit la loi ou pour des raisons commerciales légitimes.

  • Pour les paiements en ligne et/ou de paiements ACH (Automated Clearing House), nous utilisons les services de paiement de Adyen B.V. (https://www.adyen.com) et PayPal Holdings, Inc. (https://www.paypal.com). Nous ne traitons pas, nous n'archivons pas et nous ne conservons pas les informations relatives à votre carte bancaire ou à votre compte bancaire. Pour plus d'informations sur la gestion des paiements, ou pour comprendre la sécurité et la confidentialité de ces données, veuillez vous référer à https://www.adyen.com/policies-and-disclaimer/privacy-policy et https://www.paypal.com/us/webapps/mpp/ua/privacy-full.

8. Sécurité et intégrité des données

La sécurité, l'intégrité et la confidentialité de vos informations sont extrêmement importantes pour nous. Nous avons et entretenons des protections physiques, électroniques et de procédure pour sécuriser vos Données personnelles. Cependant, il existe toujours un risque lorsque des informations sont transmises de manière électronique. Les Données personnelles que nous collectons sont stockées dans des bases de données que nous contrôlons. Pour protéger ces informations, nous utilisons des mesures de sécurité conformes aux normes du secteur, telles que des pare-feu et une technologie de cryptage. Cependant, nous ne pouvons pas garantir la sécurité de nos bases de données, ni le fait que les informations que vous fournissez ne sont pas interceptées lorsque vous nous les transmettez sur Internet.

  • Demande de données personnelles & conformité CCPA

    La loi californienne, conformément à la loi sur la protection du consommateur (CCPA ou California Consumer Protection Act), permet aux utilisateurs résidant en Californie de demander un aperçu des données à caractère personnel que nous avons recueilli au cours des 12 dernier mois. Cela inclut les données à caractère personnel utilisées dans le cadre de votre compte, sécurité, données de ventes et revenus créateur et les informations que Lulu fournit aux prestataires de services tiers comme indiqué ailleurs dans cette Politique de protection de la vie privée de Lulu. Lulu ne vend jamais vos informations, bien que nous puissions les partager à des fins de marketing par le biais de nos fournisseurs tiers. Vous pouvez à tout moment demander que nous ne partageons pas vos informations avec quelconque fournisseur tiers en nous contactant à l’adresse email indiquée ci-dessous. Lulu fournira des données à caractère personnel et / ou supprimera vos données à caractère personnel sur demande vérifiée. Pour demander un aperçu de vos données à caractère personnel ou leur suppression, veuillez contacter Lulu à [email protected].

9. Notre politique à l'égard des enfants

Ce Service n'est pas destiné aux enfants âgés de moins de 16 ans. Si vous découvrez que nous sommes susceptibles d'avoir les Données personnelles d'un enfant, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected]. Nous ne collectons en aucun cas volontairement des Informations personnelles sur des enfants de moins de 16 ans. Si nous découvrons qu'un enfant âgé de moins de 16 ans nous a fourni des informations personnelles, nous prendrons les mesures nécessaires pour retirer ces informations et clôturer le compte associé. Ne vous inscrivez pas sur un site de Lulu Press, Inc. ou un Service Lulu si vous avez moins de 16 ans. Si vous souhaitez utiliser le(s) Site(s) ou Services Lulu mais que vous avez moins de 16 ans, un tuteur légal devra créer votre compte Lulu ou s'inscrire sur les Services Lulu.

10. Modification de la présente Politique

La présente Politique est susceptible d'être révisée occasionnellement. En cas de modification matérielle de notre manière d'utiliser vos Données personnelles, nous vous adresserons une notification par email, à la dernière adresse électronique que vous nous aurez fournie et/ou en l'indiquant de manière évidente sur notre Site. Toute modification apportée à la présente Politique sera effective à compter de trente (30) jours calendaires après vous avoir adressé l'email de notification ou trente (30) jours calendriers après avoir publié sur notre Site la notification des modifications. Ces modifications seront effectives immédiatement pour les nouveaux utilisateurs de nos Services.

A tout moment, vous avez la responsabilité de mettre à jour vos Données personnelles pour nous fournir votre adresse électronique la plus à jour. Si la dernière adresse électronique que vous nous avez fournie n'est plus valide, ou pour une quelconque raison ne permet pas de vous remettre la notifications décrite ci-dessus, l'envoi de notre email contenant cette notification sera néanmoins considéré comme une notification effective des modifications décrites dans la notification. Si vous ne souhaitez pas autoriser les modifications concernant notre utilisation de vos Données personnelles, vous devez désactiver votre compte avant la date effective de ces modifications. Si vous continuez à utiliser notre Site ou nos Services après avoir été notifié des changements, cela signifiera que vous avez accepté les modalités et conditions de ces modifications. 

11. Juridiction

Le Site est contrôlé et animé par nous depuis les États-Unis d'Amérique, et il ne saurait nous soumettre aux lois ou à la juridiction de tout autre état, pays ou territoire autre que celui des États-Unis d'Amérique. Nous ne saurions affirmer ou garantir que le Site, ou toute partie de celui-ci, est conforme ou légal dans quelque juridiction que ce soit. Les utilisateurs décidant d'accéder au Site le font de leur propre initiative et à leur propre risque, et sont responsables du respect des lois et des réglementations locales en vigueur. Nous nous réservons le droit de limiter l'accès à toute ou partie du Site à toute personne, zone géographique ou juridiction que nous souhaitons, à n'importe quel moment et à notre entière discrétion.